Déposée le 14 décembre 2009 par monsieur PUECH FABRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OR DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est monsieur PUECH FABRICE domicilié(e) ROUTE DE BERINS - 06380 - SOSPEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUECH FABRICE domicilié(e) ROUTE DE BERINS - 06380 - SOSPEL - France.
La marque L'OR DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PUECH FABRICE - ROUTE DE BERINS - 06380 - SOSPEL - France
M. PUECH FABRICE - ROUTE DE BERINS - 06380 - SOSPEL - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 12 octobre 2010 - Retrait partiel n°533845 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12
Inscription le 18 octobre 2010 - Retrait partiel n°534194 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539201 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739415 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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